Rahmenvereinbarungen für Bau- und Instandhaltungsarbeiten an Büro- und Betriebsgebäuden
- Status
- Offen
- Angebotsfrist
- 20.11.2026, 14:00 (Europe/Berlin)
- Geschätzter Wert
- Nicht angegeben
- Lose
- 19
- Auftraggeber
- EDF SA
- Erfüllungsregion
- Frankreich
- Verfahren
- Sonstiges mehrstufiges Verfahren
- Auftragsart
- Bauleistung · Rahmenvereinbarung
- Veröffentlicht
- 06.11.2026
- CPV-Codes
- Baufertigstellung (45400000)
- Bekanntmachung
- ted.europa.eu
- Bekanntmachungsnummer
- 772799-2026
- Verfahrensnummer
- 1897693e-b86b-4bae-9151-7f3a011564d3
Fragenkatalog
Deine Fragen an die Ausschreibung, beantwortet aus Bekanntmachung und Unterlagen.
Kurzbeschreibung
EDF SA schreibt für den Immobilienbereich von ENEDIS Bau-, Umbau-, Sanierungs-, Abbruch-, Asbestbeseitigungs- und Instandhaltungsarbeiten an gewerblich genutzten Gebäuden aus. Die 19 geografischen Lose decken ganz Frankreich ab; vorgesehen sind überwiegend kleinere Maßnahmen verschiedener Gewerke, mit einem angegebenen Gesamtvolumen von 500 Millionen Euro und ohne finanzielle Abnahmeverpflichtung. Die Rahmenvereinbarungen laufen bis zu acht Jahre: drei Jahre fest und anschließend fünf optionale Verlängerungen um jeweils ein Jahr.
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Leistungsbeschreibung
Les présents accords-cadres portent sur des travaux de construction, d’aménagement, de restructuration, de désamiantage/démolition et d’entretien de bâtiments tertiaires, sur le territoire de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS Accord cadre sans engagement financier Montant total de cet accord cadre 500 M € (Montant détaillé lot par lot) / 8 ans (3 ans fermes et 5 x 1an en option) Les accords-cadres sont principalement destinés à la réalisation de petites opérations de travaux de faible montant (dits « petits travaux immobiliers »), réalisés sur des sites multiples. Cet avis comprend 19 lots géographiques couvrant la métropole. - Pour l’ensemble de la consultation, le candidat pourra se positionner sur tout ou partie des lots 1 à 19. Le candidat peut se positionner sur la totalité des lots. Les lots géographiques se répartissent comme suit : La région NORD-EST d’Enedis : - Lot 1 : LILLE / AMIENS - Lot 2 : CAEN - Lot 3 : REIMS - Lot 4 : DIJON - Lot 5 : NANCY La région GRAND-OUEST d’Enedis : - Lot 6 : RENNES / QUIMPER - Lot 7 : NANTES - Lot 8 : POITIERS - Lot 9 : LIMOGES - Lot 10 : BOURGES - Lot 11 : BORDEAUX - Lot 12 : PAU La région SUD-EST d’Enedis : - Lot 13 : CLERMONT - Lot 14 : LYON - Lot 15 : CHAMBERY - Lot 16 : TOULOUSE - Lot 17 : MONTPELLIER - Lot 18 : AIX / MARSEILLE / NICE - Lot 19 : ILE DE FRANCE Les candidats doivent être en capacité de traiter les lots techniques suivants : • Démolition/ Gros Œuvre. • Revêtements Sols durs. • Métallerie Bardage. • Menuiseries Extérieur - Porte entrée. • Occultation Intérieur. • Occultation Extérieure. • Menuiserie Intérieur. • Faux Plancher. • Plâtrerie Fx Plafonds. • Cloisons amovibles. • Peint. Revêt muraux. • Revêtement sols souples. • CFA. • CFO. • CVC. • Plomberie. • Toitures terrasse étanchéité. • Désamiantage. A titre indicatif, la répartition prévisionnelle des opérations d’ENEDIS est la suivante : - 75% des opérations sont d’un montant inférieur à 100 000€, avec 60% inférieures à 50 000€. - 20% des opérations sont comprises entre 100 000 à 400 000€, avec un montant moyen de 250 000€ - Les 5% d’opérations restantes peuvent ponctuellement dépasser 400 000€. Ces opérations demeurent exceptionnelles et ne pourront excéder 1 000 000€. Le montant d’intervention peut être de 0 à 1 000 000 € Le présent accord-cadre sera exécuté selon les modalités suivantes : sans remise en concurrence des titulaires, pour : - pour les opérations dont le montant estimatif est inférieur ou égal à 100 000 €HT pour les lots 1 à 18 inclus - pour les opérations dont le montant estimatif est inférieur ou égal à 250 000 €HT pour le lot 19 IDF avec remise en concurrence des titulaires par marchés subséquents, pour : - les opérations dont le montant estimatif est supérieur au seuil de 100 000 € HT pour les lots 1 à 18 inclus. - les opérations dont le montant estimatif est supérieur au seuil de 250 000 € HT pour le lot 19 IDF Pour le lot 19, les titulaires du contrat seront consultés à tour de rôle.
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Leistungen nach Losen (19)
LOT-0001 · Accords-cadres de travaux tous corps d’état (TCE) relatifs à la réalisation de petits travaux de bâtiments tertiaires, pour les besoins de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS. Lot 1 LILLE / AMIENS
Les présents accords-cadres portent sur des travaux de construction, d’aménagement, de restructuration, de désamiantage/démolition et d’entretien de bâtiments tertiaires, sur le territoire de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS pour le lot 1 LILLE / AMIENS Accord cadre sans engagement financier Durée 8 ans (3 ans fermes et 5 x 1an en option) Les accords-cadres sont principalement destinés à la réalisation de petites opérations de travaux de faible montant (dits « petits travaux immobiliers »), réalisés sur des sites multiples. A titre indicatif, la répartition prévisionnelle des opérations d’ENEDIS est la suivante : - 75% des opérations sont d’un montant inférieur à 100 000€ dont 60% inférieures à 50 000€. - 20% des opérations sont comprises entre 100 000 à 400 000€, avec un montant moyen de 250 000€ - Les 5% d’opérations restantes peuvent ponctuellement dépasser 400 000€. Ces opérations demeurent exceptionnelles et ne pourront excéder 1 000 000€. Le montant d’intervention est compris entre 0 à 1 000 000 € Le présent accord-cadre sera exécuté selon les modalités suivantes : sans remise en concurrence des titulaires, pour les opérations dont le montant estimatif est inférieur ou égal à 100 000 €HT, remise en concurrence des titulaires par marchés subséquent pour les opérations dont le montant estimatif est supérieur au seuil de 100 000 € HT. Les lots traités en TCE sur cet appel d’offres sont les suivants : • Démolition/ Gros Œuvre • Revêtements Sols durs • Métallerie Bardage • Menuiseries Extérieur - Porte entrée • Occultation Intérieur • Occultation Extérieure • Menuiserie Intérieur • Faux Plancher • Plâtrerie Fx Plafonds • Cloisons amovibles • Peint. Revêt muraux • Revêtement sols souples • CFA • CFO • CVC • Plomberie • Toitures terrasse étanchéité • Désamiantage
LOT-0002 · Accords-cadres de travaux tous corps d’état (TCE) relatifs à la réalisation de petits travaux de bâtiments tertiaires, pour les besoins de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS Lot 2 Caen
Les présents accords-cadres portent sur des travaux de construction, d’aménagement, de restructuration, de désamiantage/démolition et d’entretien de bâtiments tertiaires, sur le territoire de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS pour le Lot 2 Caen. Accord cadre sans engagement financier Durée 8 ans (3 ans fermes et 5 x 1an en option) Les accords-cadres sont principalement destinés à la réalisation de petites opérations de travaux de faible montant (dits « petits travaux immobiliers »), réalisés sur des sites multiples. A titre indicatif, la répartition prévisionnelle des opérations d’ENEDIS est la suivante : - 75% des opérations sont d’un montant inférieur à 100 000€ dont 60% inférieures à 50 000€. - 20% des opérations sont comprises entre 100 000 à 400 000€, avec un montant moyen de 250 000€ - Les 5% d’opérations restantes peuvent ponctuellement dépasser 400 000€. Ces opérations demeurent exceptionnelles et ne pourront excéder 1 000 000€. Le montant d’intervention est compris entre 0 à 1 000 000 € Le présent accord-cadre sera exécuté selon les modalités suivantes : sans remise en concurrence des titulaires, pour les opérations dont le montant estimatif est inférieur ou égal à 100 000 €HT, remise en concurrence des titulaires par marchés subséquent pour les opérations dont le montant estimatif est supérieur au seuil de 100 000 € HT. Les lots traités en TCE sur cet appel d’offres sont les suivants : • Démolition/ Gros Œuvre • Revêtements Sols durs • Métallerie Bardage • Menuiseries Extérieur - Porte entrée • Occultation Intérieur • Occultation Extérieure • Menuiserie Intérieur • Faux Plancher • Plâtrerie Fx Plafonds • Cloisons amovibles • Peint. Revêt muraux • Revêtement sols souples • CFA • CFO • CVC • Plomberie • Toitures terrasse étanchéité • Désamiantage
LOT-0003 · Accords-cadres de travaux tous corps d’état (TCE) relatifs à la réalisation de petits travaux de bâtiments tertiaires, pour les besoins de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS Lot 3 Reims
Les présents accords-cadres portent sur des travaux de construction, d’aménagement, de restructuration, de désamiantage/démolition et d’entretien de bâtiments tertiaires, sur le territoire de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS pour le Lot 3 Reims. Accord cadre sans engagement financier Durée 8 ans (3 ans fermes et 5 x 1an en option) Les accords-cadres sont principalement destinés à la réalisation de petites opérations de travaux de faible montant (dits « petits travaux immobiliers »), réalisés sur des sites multiples. A titre indicatif, la répartition prévisionnelle des opérations d’ENEDIS est la suivante : - 75% des opérations sont d’un montant inférieur à 100 000€ dont 60% inférieures à 50 000€. - 20% des opérations sont comprises entre 100 000 à 400 000€, avec un montant moyen de 250 000€ - Les 5% d’opérations restantes peuvent ponctuellement dépasser 400 000€. Ces opérations demeurent exceptionnelles et ne pourront excéder 1 000 000€. Le montant d’intervention est compris entre 0 à 1 000 000 € Le présent accord-cadre sera exécuté selon les modalités suivantes : sans remise en concurrence des titulaires, pour les opérations dont le montant estimatif est inférieur ou égal à 100 000 €HT, remise en concurrence des titulaires par marchés subséquent pour les opérations dont le montant estimatif est supérieur au seuil de 100 000 € HT. Les lots traités en TCE sur cet appel d’offres sont les suivants : • Démolition/ Gros Œuvre • Revêtements Sols durs • Métallerie Bardage • Menuiseries Extérieur - Porte entrée • Occultation Intérieur • Occultation Extérieure • Menuiserie Intérieur • Faux Plancher • Plâtrerie Fx Plafonds • Cloisons amovibles • Peint. Revêt muraux • Revêtement sols souples • CFA • CFO • CVC • Plomberie • Toitures terrasse étanchéité • Désamiantage
LOT-0004 · Accords-cadres de travaux tous corps d’état (TCE) relatifs à la réalisation de petits travaux de bâtiments tertiaires, pour les besoins de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS Lot 4 Dijon
Les présents accords-cadres portent sur des travaux de construction, d’aménagement, de restructuration, de désamiantage/démolition et d’entretien de bâtiments tertiaires, sur le territoire de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS pour le Lot 4 Dijon. Accord cadre sans engagement financier Durée 8 ans (3 ans fermes et 5 x 1an en option) Les accords-cadres sont principalement destinés à la réalisation de petites opérations de travaux de faible montant (dits « petits travaux immobiliers »), réalisés sur des sites multiples. A titre indicatif, la répartition prévisionnelle des opérations d’ENEDIS est la suivante : - 75% des opérations sont d’un montant inférieur à 100 000€ dont 60% inférieures à 50 000€. - 20% des opérations sont comprises entre 100 000 à 400 000€, avec un montant moyen de 250 000€ - Les 5% d’opérations restantes peuvent ponctuellement dépasser 400 000€. Ces opérations demeurent exceptionnelles et ne pourront excéder 1 000 000€. Le montant d’intervention est compris entre 0 à 1 000 000 € Le présent accord-cadre sera exécuté selon les modalités suivantes : sans remise en concurrence des titulaires, pour les opérations dont le montant estimatif est inférieur ou égal à 100 000 €HT, remise en concurrence des titulaires par marchés subséquent pour les opérations dont le montant estimatif est supérieur au seuil de 100 000 € HT. Les lots traités en TCE sur cet appel d’offres sont les suivants : • Démolition/ Gros Œuvre • Revêtements Sols durs • Métallerie Bardage • Menuiseries Extérieur - Porte entrée • Occultation Intérieur • Occultation Extérieure • Menuiserie Intérieur • Faux Plancher • Plâtrerie Fx Plafonds • Cloisons amovibles • Peint. Revêt muraux • Revêtement sols souples • CFA • CFO • CVC • Plomberie • Toitures terrasse étanchéité • Désamiantage
LOT-0005 · Accords-cadres de travaux tous corps d’état (TCE) relatifs à la réalisation de petits travaux de bâtiments tertiaires, pour les besoins de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS Lot 5 Nancy
Les présents accords-cadres portent sur des travaux de construction, d’aménagement, de restructuration, de désamiantage/démolition et d’entretien de bâtiments tertiaires, sur le territoire de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS pour le Lot 5 Nancy. Accord cadre sans engagement financier Durée 8 ans (3 ans fermes et 5 x 1an en option) Les accords-cadres sont principalement destinés à la réalisation de petites opérations de travaux de faible montant (dits « petits travaux immobiliers »), réalisés sur des sites multiples. A titre indicatif, la répartition prévisionnelle des opérations d’ENEDIS est la suivante : - 75% des opérations sont d’un montant inférieur à 100 000€ dont 60% inférieures à 50 000€. - 20% des opérations sont comprises entre 100 000 à 400 000€, avec un montant moyen de 250 000€ - Les 5% d’opérations restantes peuvent ponctuellement dépasser 400 000€. Ces opérations demeurent exceptionnelles et ne pourront excéder 1 000 000€. Le montant d’intervention est compris entre 0 à 1 000 000 € Le présent accord-cadre sera exécuté selon les modalités suivantes : sans remise en concurrence des titulaires, pour les opérations dont le montant estimatif est inférieur ou égal à 100 000 €HT, remise en concurrence des titulaires par marchés subséquent pour les opérations dont le montant estimatif est supérieur au seuil de 100 000 € HT. Les lots traités en TCE sur cet appel d’offres sont les suivants : • Démolition/ Gros Œuvre • Revêtements Sols durs • Métallerie Bardage • Menuiseries Extérieur - Porte entrée • Occultation Intérieur • Occultation Extérieure • Menuiserie Intérieur • Faux Plancher • Plâtrerie Fx Plafonds • Cloisons amovibles • Peint. Revêt muraux • Revêtement sols souples • CFA • CFO • CVC • Plomberie • Toitures terrasse étanchéité • Désamiantage
LOT-0006 · Accords-cadres de travaux tous corps d’état (TCE) relatifs à la réalisation de petits travaux de bâtiments tertiaires, pour les besoins de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS Lot 6 Rennes / Quimper
Les présents accords-cadres portent sur des travaux de construction, d’aménagement, de restructuration, de désamiantage/démolition et d’entretien de bâtiments tertiaires, sur le territoire de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS pour le Lot 6 Rennes / Quimper. Accord cadre sans engagement financier Durée 8 ans (3 ans fermes et 5 x 1an en option) Les accords-cadres sont principalement destinés à la réalisation de petites opérations de travaux de faible montant (dits « petits travaux immobiliers »), réalisés sur des sites multiples. A titre indicatif, la répartition prévisionnelle des opérations d’ENEDIS est la suivante : - 75% des opérations sont d’un montant inférieur à 100 000€ dont 60% inférieures à 50 000€. - 20% des opérations sont comprises entre 100 000 à 400 000€, avec un montant moyen de 250 000€ - Les 5% d’opérations restantes peuvent ponctuellement dépasser 400 000€. Ces opérations demeurent exceptionnelles et ne pourront excéder 1 000 000€. Le montant d’intervention est compris entre 0 à 1 000 000 € Le présent accord-cadre sera exécuté selon les modalités suivantes : sans remise en concurrence des titulaires, pour les opérations dont le montant estimatif est inférieur ou égal à 100 000 €HT, remise en concurrence des titulaires par marchés subséquent pour les opérations dont le montant estimatif est supérieur au seuil de 100 000 € HT.
LOT-0007 · Accords-cadres de travaux tous corps d’état (TCE) relatifs à la réalisation de petits travaux de bâtiments tertiaires, pour les besoins de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS Lot 7 Nantes
Les présents accords-cadres portent sur des travaux de construction, d’aménagement, de restructuration, de désamiantage/démolition et d’entretien de bâtiments tertiaires, sur le territoire de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS pour le Lot 7 Nantes. Accord cadre sans engagement financier Durée 8 ans (3 ans fermes et 5 x 1an en option) Les accords-cadres sont principalement destinés à la réalisation de petites opérations de travaux de faible montant (dits « petits travaux immobiliers »), réalisés sur des sites multiples. A titre indicatif, la répartition prévisionnelle des opérations d’ENEDIS est la suivante : - 75% des opérations sont d’un montant inférieur à 100 000€ dont 60% inférieures à 50 000€. - 20% des opérations sont comprises entre 100 000 à 400 000€, avec un montant moyen de 250 000€ - Les 5% d’opérations restantes peuvent ponctuellement dépasser 400 000€. Ces opérations demeurent exceptionnelles et ne pourront excéder 1 000 000€. Le montant d’intervention est compris entre 0 à 1 000 000 € Le présent accord-cadre sera exécuté selon les modalités suivantes : sans remise en concurrence des titulaires, pour les opérations dont le montant estimatif est inférieur ou égal à 100 000 €HT, remise en concurrence des titulaires par marchés subséquent pour les opérations dont le montant estimatif est supérieur au seuil de 100 000 € HT. Les lots traités en TCE sur cet appel d’offres sont les suivants : • Démolition/ Gros Œuvre • Revêtements Sols durs • Métallerie Bardage • Menuiseries Extérieur - Porte entrée • Occultation Intérieur • Occultation Extérieure • Menuiserie Intérieur • Faux Plancher • Plâtrerie Fx Plafonds • Cloisons amovibles • Peint. Revêt muraux • Revêtement sols souples • CFA • CFO • CVC • Plomberie • Toitures terrasse étanchéité • Désamiantage
LOT-0008 · Accords-cadres de travaux tous corps d’état (TCE) relatifs à la réalisation de petits travaux de bâtiments tertiaires, pour les besoins de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS Lot 8 Poitiers
Les présents accords-cadres portent sur des travaux de construction, d’aménagement, de restructuration, de désamiantage/démolition et d’entretien de bâtiments tertiaires, sur le territoire de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS pour le Lot 8 Poitiers. Accord cadre sans engagement financier Durée 8 ans (3 ans fermes et 5 x 1an en option) Les accords-cadres sont principalement destinés à la réalisation de petites opérations de travaux de faible montant (dits « petits travaux immobiliers »), réalisés sur des sites multiples. A titre indicatif, la répartition prévisionnelle des opérations d’ENEDIS est la suivante : - 75% des opérations sont d’un montant inférieur à 100 000€ dont 60% inférieures à 50 000€. - 20% des opérations sont comprises entre 100 000 à 400 000€, avec un montant moyen de 250 000€ - Les 5% d’opérations restantes peuvent ponctuellement dépasser 400 000€. Ces opérations demeurent exceptionnelles et ne pourront excéder 1 000 000€. Le montant d’intervention est compris entre 0 à 1 000 000 € Le présent accord-cadre sera exécuté selon les modalités suivantes : sans remise en concurrence des titulaires, pour les opérations dont le montant estimatif est inférieur ou égal à 100 000 €HT, remise en concurrence des titulaires par marchés subséquent pour les opérations dont le montant estimatif est supérieur au seuil de 100 000 € HT. Les lots traités en TCE sur cet appel d’offres sont les suivants : • Démolition/ Gros Œuvre • Revêtements Sols durs • Métallerie Bardage • Menuiseries Extérieur - Porte entrée • Occultation Intérieur • Occultation Extérieure • Menuiserie Intérieur • Faux Plancher • Plâtrerie Fx Plafonds • Cloisons amovibles • Peint. Revêt muraux • Revêtement sols souples • CFA • CFO • CVC • Plomberie • Toitures terrasse étanchéité • Désamiantage
LOT-0009 · Accords-cadres de travaux tous corps d’état (TCE) relatifs à la réalisation de petits travaux de bâtiments tertiaires, pour les besoins de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS Lot 9 Limoges
Les présents accords-cadres portent sur des travaux de construction, d’aménagement, de restructuration, de désamiantage/démolition et d’entretien de bâtiments tertiaires, sur le territoire de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS pour le Lot 9 Limoges. Accord cadre sans engagement financier Durée 8 ans (3 ans fermes et 5 x 1an en option) Les accords-cadres sont principalement destinés à la réalisation de petites opérations de travaux de faible montant (dits « petits travaux immobiliers »), réalisés sur des sites multiples. A titre indicatif, la répartition prévisionnelle des opérations d’ENEDIS est la suivante : - 75% des opérations sont d’un montant inférieur à 100 000€ dont 60% inférieures à 50 000€. - 20% des opérations sont comprises entre 100 000 à 400 000€, avec un montant moyen de 250 000€ - Les 5% d’opérations restantes peuvent ponctuellement dépasser 400 000€. Ces opérations demeurent exceptionnelles et ne pourront excéder 1 000 000€. Le montant d’intervention est compris entre 0 à 1 000 000 € Le présent accord-cadre sera exécuté selon les modalités suivantes : sans remise en concurrence des titulaires, pour les opérations dont le montant estimatif est inférieur ou égal à 100 000 €HT, remise en concurrence des titulaires par marchés subséquent pour les opérations dont le montant estimatif est supérieur au seuil de 100 000 € HT. Les lots traités en TCE sur cet appel d’offres sont les suivants : • Démolition/ Gros Œuvre • Revêtements Sols durs • Métallerie Bardage • Menuiseries Extérieur - Porte entrée • Occultation Intérieur • Occultation Extérieure • Menuiserie Intérieur • Faux Plancher • Plâtrerie Fx Plafonds • Cloisons amovibles • Peint. Revêt muraux • Revêtement sols souples • CFA • CFO • CVC • Plomberie • Toitures terrasse étanchéité • Désamiantage
LOT-0010 · Accords-cadres de travaux tous corps d’état (TCE) relatifs à la réalisation de petits travaux de bâtiments tertiaires, pour les besoins de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS Lot 10 Bourges
Les présents accords-cadres portent sur des travaux de construction, d’aménagement, de restructuration, de désamiantage/démolition et d’entretien de bâtiments tertiaires, sur le territoire de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS pour le Lot 10 Bourges. Accord cadre sans engagement financier Durée 8 ans (3 ans fermes et 5 x 1an en option) Les accords-cadres sont principalement destinés à la réalisation de petites opérations de travaux de faible montant (dits « petits travaux immobiliers »), réalisés sur des sites multiples. A titre indicatif, la répartition prévisionnelle des opérations d’ENEDIS est la suivante : - 75% des opérations sont d’un montant inférieur à 100 000€ dont 60% inférieures à 50 000€. - 20% des opérations sont comprises entre 100 000 à 400 000€, avec un montant moyen de 250 000€ - Les 5% d’opérations restantes peuvent ponctuellement dépasser 400 000€. Ces opérations demeurent exceptionnelles et ne pourront excéder 1 000 000€. Le montant d’intervention est compris entre 0 à 1 000 000 € Le présent accord-cadre sera exécuté selon les modalités suivantes : sans remise en concurrence des titulaires, pour les opérations dont le montant estimatif est inférieur ou égal à 100 000 €HT, remise en concurrence des titulaires par marchés subséquent pour les opérations dont le montant estimatif est supérieur au seuil de 100 000 € HT. Les lots traités en TCE sur cet appel d’offres sont les suivants : • Démolition/ Gros Œuvre • Revêtements Sols durs • Métallerie Bardage • Menuiseries Extérieur - Porte entrée • Occultation Intérieur • Occultation Extérieure • Menuiserie Intérieur • Faux Plancher • Plâtrerie Fx Plafonds • Cloisons amovibles • Peint. Revêt muraux • Revêtement sols souples • CFA • CFO • CVC • Plomberie • Toitures terrasse étanchéité • Désamiantage
LOT-0011 · Accords-cadres de travaux tous corps d’état (TCE) relatifs à la réalisation de petits travaux de bâtiments tertiaires, pour les besoins de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS Lot 11 Bordeaux
Les présents accords-cadres portent sur des travaux de construction, d’aménagement, de restructuration, de désamiantage/démolition et d’entretien de bâtiments tertiaires, sur le territoire de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS pour le Lot 11 Bordeaux. Accord cadre sans engagement financier Durée 8 ans (3 ans fermes et 5 x 1an en option) Les accords-cadres sont principalement destinés à la réalisation de petites opérations de travaux de faible montant (dits « petits travaux immobiliers »), réalisés sur des sites multiples. A titre indicatif, la répartition prévisionnelle des opérations d’ENEDIS est la suivante : - 75% des opérations sont d’un montant inférieur à 100 000€ dont 60% inférieures à 50 000€. - 20% des opérations sont comprises entre 100 000 à 400 000€, avec un montant moyen de 250 000€ - Les 5% d’opérations restantes peuvent ponctuellement dépasser 400 000€. Ces opérations demeurent exceptionnelles et ne pourront excéder 1 000 000€. Le montant d’intervention est compris entre 0 à 1 000 000 € Le présent accord-cadre sera exécuté selon les modalités suivantes : sans remise en concurrence des titulaires, pour les opérations dont le montant estimatif est inférieur ou égal à 100 000 €HT, remise en concurrence des titulaires par marchés subséquent pour les opérations dont le montant estimatif est supérieur au seuil de 100 000 € HT. Les lots traités en TCE sur cet appel d’offres sont les suivants : • Démolition/ Gros Œuvre • Revêtements Sols durs • Métallerie Bardage • Menuiseries Extérieur - Porte entrée • Occultation Intérieur • Occultation Extérieure • Menuiserie Intérieur • Faux Plancher • Plâtrerie Fx Plafonds • Cloisons amovibles • Peint. Revêt muraux • Revêtement sols souples • CFA • CFO • CVC • Plomberie • Toitures terrasse étanchéité • Désamiantage
LOT-0012 · Accords-cadres de travaux tous corps d’état (TCE) relatifs à la réalisation de petits travaux de bâtiments tertiaires, pour les besoins de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS Lot 12 Pau
Les présents accords-cadres portent sur des travaux de construction, d’aménagement, de restructuration, de désamiantage/démolition et d’entretien de bâtiments tertiaires, sur le territoire de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS pour le Lot 12 Pau. Accord cadre sans engagement financier Durée 8 ans (3 ans fermes et 5 x 1an en option) Les accords-cadres sont principalement destinés à la réalisation de petites opérations de travaux de faible montant (dits « petits travaux immobiliers »), réalisés sur des sites multiples. A titre indicatif, la répartition prévisionnelle des opérations d’ENEDIS est la suivante : - 75% des opérations sont d’un montant inférieur à 100 000€ dont 60% inférieures à 50 000€. - 20% des opérations sont comprises entre 100 000 à 400 000€, avec un montant moyen de 250 000€ - Les 5% d’opérations restantes peuvent ponctuellement dépasser 400 000€. Ces opérations demeurent exceptionnelles et ne pourront excéder 1 000 000€. Le montant d’intervention est compris entre 0 à 1 000 000 € Le présent accord-cadre sera exécuté selon les modalités suivantes : sans remise en concurrence des titulaires, pour les opérations dont le montant estimatif est inférieur ou égal à 100 000 €HT, remise en concurrence des titulaires par marchés subséquent pour les opérations dont le montant estimatif est supérieur au seuil de 100 000 € HT. Les lots traités en TCE sur cet appel d’offres sont les suivants : • Démolition/ Gros Œuvre • Revêtements Sols durs • Métallerie Bardage • Menuiseries Extérieur - Porte entrée • Occultation Intérieur • Occultation Extérieure • Menuiserie Intérieur • Faux Plancher • Plâtrerie Fx Plafonds • Cloisons amovibles • Peint. Revêt muraux • Revêtement sols souples • CFA • CFO • CVC • Plomberie • Toitures terrasse étanchéité • Désamiantage
LOT-0013 · Accords-cadres de travaux tous corps d’état (TCE) relatifs à la réalisation de petits travaux de bâtiments tertiaires, pour les besoins de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS Lot 13 Clermont-Ferrand
Les présents accords-cadres portent sur des travaux de construction, d’aménagement, de restructuration, de désamiantage/démolition et d’entretien de bâtiments tertiaires, sur le territoire de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS pour le Lot 13 Clermont-Ferrand. Accord cadre sans engagement financier Durée 8 ans (3 ans fermes et 5 x 1an en option) Les accords-cadres sont principalement destinés à la réalisation de petites opérations de travaux de faible montant (dits « petits travaux immobiliers »), réalisés sur des sites multiples. A titre indicatif, la répartition prévisionnelle des opérations d’ENEDIS est la suivante : - 75% des opérations sont d’un montant inférieur à 100 000€ dont 60% inférieures à 50 000€. - 20% des opérations sont comprises entre 100 000 à 400 000€, avec un montant moyen de 250 000€ - Les 5% d’opérations restantes peuvent ponctuellement dépasser 400 000€. Ces opérations demeurent exceptionnelles et ne pourront excéder 1 000 000€. Le montant d’intervention est compris entre 0 à 1 000 000 € Le présent accord-cadre sera exécuté selon les modalités suivantes : sans remise en concurrence des titulaires, pour les opérations dont le montant estimatif est inférieur ou égal à 100 000 €HT, remise en concurrence des titulaires par marchés subséquent pour les opérations dont le montant estimatif est supérieur au seuil de 100 000 € HT. Les lots traités en TCE sur cet appel d’offres sont les suivants : • Démolition/ Gros Œuvre • Revêtements Sols durs • Métallerie Bardage • Menuiseries Extérieur - Porte entrée • Occultation Intérieur • Occultation Extérieure • Menuiserie Intérieur • Faux Plancher • Plâtrerie Fx Plafonds • Cloisons amovibles • Peint. Revêt muraux • Revêtement sols souples • CFA • CFO • CVC • Plomberie • Toitures terrasse étanchéité • Désamiantage
LOT-0014 · Accords-cadres de travaux tous corps d’état (TCE) relatifs à la réalisation de petits travaux de bâtiments tertiaires, pour les besoins de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS Lot 14 Lyon
Les présents accords-cadres portent sur des travaux de construction, d’aménagement, de restructuration, de désamiantage/démolition et d’entretien de bâtiments tertiaires, sur le territoire de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS pour le Lot 14 Lyon. Accord cadre sans engagement financier Durée 8 ans (3 ans fermes et 5 x 1an en option) Les accords-cadres sont principalement destinés à la réalisation de petites opérations de travaux de faible montant (dits « petits travaux immobiliers »), réalisés sur des sites multiples. A titre indicatif, la répartition prévisionnelle des opérations d’ENEDIS est la suivante : - 75% des opérations sont d’un montant inférieur à 100 000€ dont 60% inférieures à 50 000€. - 20% des opérations sont comprises entre 100 000 à 400 000€, avec un montant moyen de 250 000€ - Les 5% d’opérations restantes peuvent ponctuellement dépasser 400 000€. Ces opérations demeurent exceptionnelles et ne pourront excéder 1 000 000€. Le montant d’intervention est compris entre 0 à 1 000 000 € Le présent accord-cadre sera exécuté selon les modalités suivantes : sans remise en concurrence des titulaires, pour les opérations dont le montant estimatif est inférieur ou égal à 100 000 €HT, remise en concurrence des titulaires par marchés subséquent pour les opérations dont le montant estimatif est supérieur au seuil de 100 000 € HT. Les lots traités en TCE sur cet appel d’offres sont les suivants : • Démolition/ Gros Œuvre • Revêtements Sols durs • Métallerie Bardage • Menuiseries Extérieur - Porte entrée • Occultation Intérieur • Occultation Extérieure • Menuiserie Intérieur • Faux Plancher • Plâtrerie Fx Plafonds • Cloisons amovibles • Peint. Revêt muraux • Revêtement sols souples • CFA • CFO • CVC • Plomberie • Toitures terrasse étanchéité • Désamiantage
LOT-0015 · Accords-cadres de travaux tous corps d’état (TCE) relatifs à la réalisation de petits travaux de bâtiments tertiaires, pour les besoins de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS Lot 15 Chambéry
Les présents accords-cadres portent sur des travaux de construction, d’aménagement, de restructuration, de désamiantage/démolition et d’entretien de bâtiments tertiaires, sur le territoire de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS pour le Lot 15 Chambéry. Accord cadre sans engagement financier Durée 8 ans (3 ans fermes et 5 x 1an en option) Les accords-cadres sont principalement destinés à la réalisation de petites opérations de travaux de faible montant (dits « petits travaux immobiliers »), réalisés sur des sites multiples. A titre indicatif, la répartition prévisionnelle des opérations d’ENEDIS est la suivante : - 75% des opérations sont d’un montant inférieur à 100 000€ dont 60% inférieures à 50 000€. - 20% des opérations sont comprises entre 100 000 à 400 000€, avec un montant moyen de 250 000€ - Les 5% d’opérations restantes peuvent ponctuellement dépasser 400 000€. Ces opérations demeurent exceptionnelles et ne pourront excéder 1 000 000€. Le montant d’intervention est compris entre 0 à 1 000 000 € Le présent accord-cadre sera exécuté selon les modalités suivantes : sans remise en concurrence des titulaires, pour les opérations dont le montant estimatif est inférieur ou égal à 100 000 €HT, remise en concurrence des titulaires par marchés subséquent pour les opérations dont le montant estimatif est supérieur au seuil de 100 000 € HT. Les lots traités en TCE sur cet appel d’offres sont les suivants : • Démolition/ Gros Œuvre • Revêtements Sols durs • Métallerie Bardage • Menuiseries Extérieur - Porte entrée • Occultation Intérieur • Occultation Extérieure • Menuiserie Intérieur • Faux Plancher • Plâtrerie Fx Plafonds • Cloisons amovibles • Peint. Revêt muraux • Revêtement sols souples • CFA • CFO • CVC • Plomberie • Toitures terrasse étanchéité • Désamiantage
LOT-0016 · Accords-cadres de travaux tous corps d’état (TCE) relatifs à la réalisation de petits travaux de bâtiments tertiaires, pour les besoins de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS Lot 16 Toulouse
Les présents accords-cadres portent sur des travaux de construction, d’aménagement, de restructuration, de désamiantage/démolition et d’entretien de bâtiments tertiaires, sur le territoire de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS pour le Lot 16 Toulouse. Accord cadre sans engagement financier Durée 8 ans (3 ans fermes et 5 x 1an en option) Les accords-cadres sont principalement destinés à la réalisation de petites opérations de travaux de faible montant (dits « petits travaux immobiliers »), réalisés sur des sites multiples. A titre indicatif, la répartition prévisionnelle des opérations d’ENEDIS est la suivante : - 75% des opérations sont d’un montant inférieur à 100 000€ dont 60% inférieures à 50 000€. - 20% des opérations sont comprises entre 100 000 à 400 000€, avec un montant moyen de 250 000€ - Les 5% d’opérations restantes peuvent ponctuellement dépasser 400 000€. Ces opérations demeurent exceptionnelles et ne pourront excéder 1 000 000€. Le montant d’intervention est compris entre 0 à 1 000 000 € Le présent accord-cadre sera exécuté selon les modalités suivantes : sans remise en concurrence des titulaires, pour les opérations dont le montant estimatif est inférieur ou égal à 100 000 €HT, remise en concurrence des titulaires par marchés subséquent pour les opérations dont le montant estimatif est supérieur au seuil de 100 000 € HT. Les lots traités en TCE sur cet appel d’offres sont les suivants : • Démolition/ Gros Œuvre • Revêtements Sols durs • Métallerie Bardage • Menuiseries Extérieur - Porte entrée • Occultation Intérieur • Occultation Extérieure • Menuiserie Intérieur • Faux Plancher • Plâtrerie Fx Plafonds • Cloisons amovibles • Peint. Revêt muraux • Revêtement sols souples • CFA • CFO • CVC • Plomberie • Toitures terrasse étanchéité • Désamiantage
LOT-0017 · Accords-cadres de travaux tous corps d’état (TCE) relatifs à la réalisation de petits travaux de bâtiments tertiaires, pour les besoins de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS Lot 17 Montpellier
Les présents accords-cadres portent sur des travaux de construction, d’aménagement, de restructuration, de désamiantage/démolition et d’entretien de bâtiments tertiaires, sur le territoire de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS pour le Lot 17 Montpellier. Accord cadre sans engagement financier Durée 8 ans (3 ans fermes et 5 x 1an en option) Les accords-cadres sont principalement destinés à la réalisation de petites opérations de travaux de faible montant (dits « petits travaux immobiliers »), réalisés sur des sites multiples. A titre indicatif, la répartition prévisionnelle des opérations d’ENEDIS est la suivante : - 75% des opérations sont d’un montant inférieur à 100 000€ dont 60% inférieures à 50 000€. - 20% des opérations sont comprises entre 100 000 à 400 000€, avec un montant moyen de 250 000€ - Les 5% d’opérations restantes peuvent ponctuellement dépasser 400 000€. Ces opérations demeurent exceptionnelles et ne pourront excéder 1 000 000€. Le montant d’intervention est compris entre 0 à 1 000 000 € Le présent accord-cadre sera exécuté selon les modalités suivantes : sans remise en concurrence des titulaires, pour les opérations dont le montant estimatif est inférieur ou égal à 100 000 €HT, remise en concurrence des titulaires par marchés subséquent pour les opérations dont le montant estimatif est supérieur au seuil de 100 000 € HT. Les lots traités en TCE sur cet appel d’offres sont les suivants : • Démolition/ Gros Œuvre • Revêtements Sols durs • Métallerie Bardage • Menuiseries Extérieur - Porte entrée • Occultation Intérieur • Occultation Extérieure • Menuiserie Intérieur • Faux Plancher • Plâtrerie Fx Plafonds • Cloisons amovibles • Peint. Revêt muraux • Revêtement sols souples • CFA • CFO • CVC • Plomberie • Toitures terrasse étanchéité • Désamiantage
LOT-0018 · Accords-cadres de travaux tous corps d’état (TCE) relatifs à la réalisation de petits travaux de bâtiments tertiaires, pour les besoins de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS Lot 18 Aix / Marseille / Nice
Les présents accords-cadres portent sur des travaux de construction, d’aménagement, de restructuration, de désamiantage/démolition et d’entretien de bâtiments tertiaires, sur le territoire de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS pour le Lot 18 Aix / Marseille / Nice. Accord cadre sans engagement financier Durée 8 ans (3 ans fermes et 5 x 1an en option) Les accords-cadres sont principalement destinés à la réalisation de petites opérations de travaux de faible montant (dits « petits travaux immobiliers »), réalisés sur des sites multiples. A titre indicatif, la répartition prévisionnelle des opérations d’ENEDIS est la suivante : - 75% des opérations sont d’un montant inférieur à 100 000€ dont 60% inférieures à 50 000€. - 20% des opérations sont comprises entre 100 000 à 400 000€, avec un montant moyen de 250 000€ - Les 5% d’opérations restantes peuvent ponctuellement dépasser 400 000€. Ces opérations demeurent exceptionnelles et ne pourront excéder 1 000 000€. Le montant d’intervention est compris entre 0 à 1 000 000 € Le présent accord-cadre sera exécuté selon les modalités suivantes : sans remise en concurrence des titulaires, pour les opérations dont le montant estimatif est inférieur ou égal à 100 000 €HT, remise en concurrence des titulaires par marchés subséquent pour les opérations dont le montant estimatif est supérieur au seuil de 100 000 € HT. Les lots traités en TCE sur cet appel d’offres sont les suivants : • Démolition/ Gros Œuvre • Revêtements Sols durs • Métallerie Bardage • Menuiseries Extérieur - Porte entrée • Occultation Intérieur • Occultation Extérieure • Menuiserie Intérieur • Faux Plancher • Plâtrerie Fx Plafonds • Cloisons amovibles • Peint. Revêt muraux • Revêtement sols souples • CFA • CFO • CVC • Plomberie • Toitures terrasse étanchéité • Désamiantage
LOT-0019 · Accords-cadres de travaux tous corps d’état (TCE) relatifs à la réalisation de petits travaux de bâtiments tertiaires, pour les besoins de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS Lot 19 Ile de France
Les présents accords-cadres portent sur des travaux de construction, d’aménagement, de restructuration, de désamiantage/démolition et d’entretien de bâtiments tertiaires, sur le territoire de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS pour le Lot 19 Ile de France. Accord cadre sans engagement financier Durée 8 ans (3 ans fermes et 5 x 1an en option) Les accords-cadres sont principalement destinés à la réalisation de petites opérations de travaux de faible montant (dits « petits travaux immobiliers »), réalisés sur des sites multiples. A titre indicatif, la répartition prévisionnelle des opérations d’ENEDIS est la suivante : - 75% des opérations sont d’un montant inférieur à 100 000€ dont 60% inférieures à 50 000€. - 20% des opérations sont comprises entre 100 000 à 400 000€, avec un montant moyen de 250 000€ - Les 5% d’opérations restantes peuvent ponctuellement dépasser 400 000€. Ces opérations demeurent exceptionnelles et ne pourront excéder 1 000 000€. Le montant d’intervention est compris entre 0 à 1 000 000 € Le présent accord-cadre sera exécuté selon les modalités suivantes : sans remise en concurrence des titulaires, pour les opérations dont le montant estimatif est inférieur ou égal à 250 000 €HT, remise en concurrence des titulaires par marchés subséquent pour les opérations dont le montant estimatif est supérieur au seuil de 250 000 € HT. Les lots traités en TCE sur cet appel d’offres sont les suivants : • Démolition/ Gros Œuvre • Revêtements Sols durs • Métallerie Bardage • Menuiseries Extérieur - Porte entrée • Occultation Intérieur • Occultation Extérieure • Menuiserie Intérieur • Faux Plancher • Plâtrerie Fx Plafonds • Cloisons amovibles • Peint. Revêt muraux • Revêtement sols souples • CFA • CFO • CVC • Plomberie • Toitures terrasse étanchéité • Désamiantage
Anforderungen an deinen Betrieb
Conformément aux réglementations relatives au devoir de vigilance et aux législations nationales ou locales relatives à la lutte contre la corruption, le blanchiment et le financement du terrorisme applicables à la relation d’affaires avec le groupe EDF, chaque candidat doit déclarer et signer un engagement au titre des exigences en matière de conformité (déclaration accessible sur le portail Achats au moment de la candidature). Chaque candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 (exclusions de plein droit) et L. 2141-7 à L. 2141-11 du CCP (exclusions à l’appréciation de l’acheteur). Cette déclaration est à produire par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés. Chaque candidat doit attester ne pas être dans l’un des cas prévus par le règlement n°2022/576 du 8 avril 2022 du Conseil de l’Union européenne concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine (attestation accessible sur le portail Achats à la remise de la candidature).
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LOT-0003 · Accords-cadres de travaux tous corps d’état (TCE) relatifs à la réalisation de petits travaux de bâtiments tertiaires, pour les besoins de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS Lot 3 Reims
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LOT-0004 · Accords-cadres de travaux tous corps d’état (TCE) relatifs à la réalisation de petits travaux de bâtiments tertiaires, pour les besoins de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS Lot 4 Dijon
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LOT-0005 · Accords-cadres de travaux tous corps d’état (TCE) relatifs à la réalisation de petits travaux de bâtiments tertiaires, pour les besoins de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS Lot 5 Nancy
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LOT-0001 · Accords-cadres de travaux tous corps d’état (TCE) relatifs à la réalisation de petits travaux de bâtiments tertiaires, pour les besoins de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS. Lot 1 LILLE / AMIENS
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LOT-0002 · Accords-cadres de travaux tous corps d’état (TCE) relatifs à la réalisation de petits travaux de bâtiments tertiaires, pour les besoins de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS Lot 2 Caen
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LOT-0006 · Accords-cadres de travaux tous corps d’état (TCE) relatifs à la réalisation de petits travaux de bâtiments tertiaires, pour les besoins de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS Lot 6 Rennes / Quimper
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LOT-0007 · Accords-cadres de travaux tous corps d’état (TCE) relatifs à la réalisation de petits travaux de bâtiments tertiaires, pour les besoins de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS Lot 7 Nantes
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LOT-0008 · Accords-cadres de travaux tous corps d’état (TCE) relatifs à la réalisation de petits travaux de bâtiments tertiaires, pour les besoins de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS Lot 8 Poitiers
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LOT-0009 · Accords-cadres de travaux tous corps d’état (TCE) relatifs à la réalisation de petits travaux de bâtiments tertiaires, pour les besoins de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS Lot 9 Limoges
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LOT-0010 · Accords-cadres de travaux tous corps d’état (TCE) relatifs à la réalisation de petits travaux de bâtiments tertiaires, pour les besoins de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS Lot 10 Bourges
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LOT-0011 · Accords-cadres de travaux tous corps d’état (TCE) relatifs à la réalisation de petits travaux de bâtiments tertiaires, pour les besoins de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS Lot 11 Bordeaux
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LOT-0012 · Accords-cadres de travaux tous corps d’état (TCE) relatifs à la réalisation de petits travaux de bâtiments tertiaires, pour les besoins de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS Lot 12 Pau
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LOT-0013 · Accords-cadres de travaux tous corps d’état (TCE) relatifs à la réalisation de petits travaux de bâtiments tertiaires, pour les besoins de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS Lot 13 Clermont-Ferrand
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LOT-0014 · Accords-cadres de travaux tous corps d’état (TCE) relatifs à la réalisation de petits travaux de bâtiments tertiaires, pour les besoins de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS Lot 14 Lyon
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LOT-0015 · Accords-cadres de travaux tous corps d’état (TCE) relatifs à la réalisation de petits travaux de bâtiments tertiaires, pour les besoins de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS Lot 15 Chambéry
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LOT-0016 · Accords-cadres de travaux tous corps d’état (TCE) relatifs à la réalisation de petits travaux de bâtiments tertiaires, pour les besoins de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS Lot 16 Toulouse
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LOT-0017 · Accords-cadres de travaux tous corps d’état (TCE) relatifs à la réalisation de petits travaux de bâtiments tertiaires, pour les besoins de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS Lot 17 Montpellier
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LOT-0018 · Accords-cadres de travaux tous corps d’état (TCE) relatifs à la réalisation de petits travaux de bâtiments tertiaires, pour les besoins de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS Lot 18 Aix / Marseille / Nice
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LOT-0019 · Accords-cadres de travaux tous corps d’état (TCE) relatifs à la réalisation de petits travaux de bâtiments tertiaires, pour les besoins de la Direction Immobilière (DI) d’ENEDIS Lot 19 Ile de France
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Conformément aux réglementations relatives au devoir de vigilance et aux législations nationales ou locales relatives à la lutte contre la corruption, le blanchiment et le financement du terrorisme applicables à la relation d’affaires avec le groupe EDF, chaque candidat doit déclarer et signer un engagement au titre des exigences en matière de conformité (déclaration accessible sur le portail Achats au moment de la candidature). Chaque candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 (exclusions de plein droit) et L. 2141-7 à L. 2141-11 du CCP (exclusions à l’appréciation de l’acheteur). Cette déclaration est à produire par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés. Chaque candidat doit attester ne pas être dans l’un des cas prévus par le règlement n°2022/576 du 8 avril 2022 du Conseil de l’Union européenne concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine (attestation accessible sur le portail Achats à la remise de la candidature).
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